Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARIANE.NETWORK BUSINESS
e-téra, SAEM

Numéro de dépôt :
4249151
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
ARIANE.NETWORK BUSINESS de e-téra

Présentation de la marque ARIANE.NETWORK BUSINESS

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la société e-téra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARIANE.NETWORK BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société e-téra domicilié(e) 46 rue Séré de Rivières - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 764 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-téra, M. MARC GAUCHE domicilié(e) 46 rue Séré de Rivières - 81000 - ALBI - France.

La marque ARIANE.NETWORK BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIANE.NETWORK BUSINESS arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

e-téra a également déposé les autres marques suivantes : Ariane Network , ARIANE.NETWORK , Le Fil d'Ariane - Data Center , kiwi L'Internet haut-débit par e-tera


e-téra, SAEM - 46 rue Séré de Rivières - 81000 - ALBI - France - SIREN 431764661


e-téra, M. MARC GAUCHE - 46 rue Séré de Rivières - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777238 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.